Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Dénomination sociale : [Nom de la société] SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : [Montant du capital social] €
Siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse email : [Email de contact]
Immatriculation :
SIRET : [Numéro SIRET]
RCS : [Ville d’immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA si applicable]
Représentant légal :
[Nom et prénom du ou des gérants]
2. Activité
La société [Nom de la société] exerce une activité de couvreur – charpentier, incluant les travaux de couverture, charpente, zinguerie et étanchéité en neuf et rénovation, notamment à Cérans-Foulletourte et dans le Sud Sarthe.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone]
Site web : [URL]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logo, éléments graphiques, structure) est la propriété exclusive de la société [Nom de la société], sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
La société [Nom de la société] s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site (notamment via le formulaire de contact) sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
7. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.